Magazine Lundi 15 juin 2020 - 21:14

Horizon Europe, l’innovation de 2021 à 2027

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Après la fin du programme-cadre « Horizon 2020 », l’Union européenne continuera à investir dans les nouvelles technologies avec « Horizon Europe », de 2021 à 2027. Le nouveau programme de recherche européen prévoit de promouvoir l’excellence de la recherche en mettant davantage l’accent sur l’innovation.

Malgré la crise sanitaire du Covid-19, son impact sur les finances européennes et une contraction probable des dépenses – par exemple, sur les fonds de coopération –, l’Union européenne (UE) devrait toutefois concentrer ses investissements pour atténuer les conséquences négatives sur les finances des entreprises et des particuliers. La recherche et le développement continueront d’être au centre des enjeux politiques européens. En effet, depuis plusieurs années, la Commission européenne (CE) soutient de la recherche et coordonne des initiatives européennes et mondiales.

Les fonds européens directs et indirects

Les fonds européens se divisent en deux grandes catégories : directs et indirects. Les fonds directs concernent les « programmes thématiques » gérés directement par la Commission européenne et ses agences. Bruxelles établit les critères et les principes de fonctionnement des différents programmes à travers des appels qui contiennent : la description du programme, l’enveloppe financière, la procédure, les délais de soumission des propositions, le montant de la contribution et les critères de sélection. Ils nécessitent la mise en place de partenariats transnationaux auxquels la CE transfère les montants directement aux bénéficiaires du projet. « Horizon 2020 » et « Horizon Europe » sont des fonds directs. 

Les fonds indirects, ou « structurels », de la Commission européenne sont gérés par des intermédiaires, des autorités nationales ou régionales qui publient les appels. Ils se déroulent en plusieurs étapes :

  1. La Commission européenne définit les priorités.
  2. Les États membres élaborent un document de stratégie nationale.
  3. Les régions et les ministères élaborent un programme opérationnel régional (POR) et des programmes opérationnels nationaux (PON). Ils publient des appels d’offres auxquels peuvent participer des organismes publics et privés.
  4. L’autorité de gestion est responsable de la mise en œuvre des programmes opérationnels et publie les avis auxquels les organismes publics et privés peuvent participer.
  5. L’organisme de certification vérifie l’état des dépenses et les demandes de paiement qui seront transmises à la Commission européenne pour le règlement final.

Les fonds structurels ciblent des produits, des processus ou des services ayant un impact local et limité sur une région. Les cinq fonds structurels sont : le Fonds européen de développement rural, le Fonds de cohésion, le Fonds social européen, le Fonds européen de développement régional et le Fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche. 

Le programme-cadre « Horizon Europe » 

Après le programme-cadre « Horizon 2020 », la Commission lance « Horizon Europe », un ambitieux programme de recherche et d’innovation de 100 milliards d’euros. Avec une augmentation de budget de 1,6 fois celui de son prédécesseur, H2020 (si les montants n'ont pas changé en raison de la crise du Covid-19), le nouveau programme de recherche européen « Horizon Europe » prévoit de promouvoir l’excellence de la recherche en mettant davantage l’accent sur l’innovation. Il vise :

  • à renforcer les bases scientifiques et technologiques de l’Union européenne ainsi que l’espace européen de la recherche (EER) ;
  • à stimuler la capacité d’innovation, la compétitivité et l’emploi de l’Europe ;
  • à concrétiser les priorités des citoyens et à soutenir notre modèle socio-économique et nos valeurs.

S’appuyant sur le succès des programmes phares de recherche et d’innovation de l’UE, la Commission propose d’augmenter les investissements dans la recherche-innovation et le numérique en allouant 114,2 milliards d’euros au futur cadre financier pluriannuel. En mars et avril 2019, le Parlement européen et le Conseil de l’Union européenne sont parvenus à un accord provisoire sur le programme-cadre « Horizon Europe ». En août 2019, la Commission européenne a publié un dossier, en 23 langues, présentant ce dernier. Celui-ci définit notamment les cinq domaines de missions d’« Horizon Europe » qui permettront d’augmenter l’impact et la visibilité de ce programme avec une nouvelle approche intersectorielle. Une mission est un portefeuille d’actions, peu importe le ou les domaines, visant à atteindre un objectif audacieux et mesurable sur une période donnée. L’objectif doit avoir un impact sur la société, les politiques européennes et un large éventail de citoyens européens.

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Valeur ajoutée créée par « Horizon Europe »

Les éléments clés de la proposition de la Commission sont structurés en trois piliers traitant de la science fondamentale, des défis mondiaux et de l’innovation. Cette structure préliminaire permettra d’aider les petites entreprises à innover et à se développer. Ce nouveau programme comprend également une nouvelle planification stratégique, une nouvelle approche des partenariats pour rationaliser le paysage, ainsi que de nouvelles règles de participation visant à simplifier la mise en œuvre de l’initiative et à la rendre plus ouverte.

  • Ouverture aux publications scientifiques.
  • Ouverture aux données de recherche.
  • Gestion responsable des données de recherche.
  • Promouvoir l’ensemble des pratiques scientifiques.
  • Encourager la réciprocité dans le domaine de la science.
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Étapes vers le premier programme de travail « Horizon Europe »

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Impacts clés permettant de suivre les progrès accomplis

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Les trois piliers de la structure d’« Horizon Europe »

Les projets français H2020 en fabrication additive 

La recherche et le développement en Europe sont fortement soutenus par des financements publics à différents niveaux. La Commission européenne, ses 28 États membres (Royaume-Uni inclus) et les institutions régionales jouent un rôle important pour soutenir financièrement le développement de la fabrication additive. L’UE a financé des projets de recherche dans le secteur dès la fin des années 1980. Elle a notamment investi plus de 320 millions d’euros entre 2007 et 2019. La France bénéficie notamment de ces investissements, comme ceux décrits dans le tableau ci-joint.

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