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Réglementation de la fabrication additive et de l’impression 3D

Réglementation de la fabrication additive et de l’impression 3D

by Gaëtan Lefèvre15 juin 2016
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Droit de propriété intellectuelle, brevets, standardisation et certification, les questions portant sur la réglementation de la fabrication additive ne sont pas closes. Des règles claires à l’échelle internationale sont nécessaires pour le développement de cette technologie. A3DM Magazine s’est interrogé sur la réglementation de la fabrication additive, trente ans après les premiers brevets.

Par Giorgio Magistrelli, expert en fabrication additive, gestionnaire d’entreprise et de projets.

 

Lorsque la fabrication additive était encore appelée « prototypage rapide », les développements technologiques ont été la source d’une importante littérature. Les projets d’innovation et les résultats des recherches ainsi que les analyses industrielles ont fourni du contenu et des évaluations quotidiennes, dans le monde entier, stimulant le « hype cycle of 3Dprinting ». Un tel battage médiatique a souvent donné l’illusion que l’impression 3D était une technologie plug-and-play qui pourrait permettre de tout fabriquer, partout et à un coût moindre. Cependant, la fabrication additive – bien que présentant de nombreux avantages – n’a pas encore levé toutes les barrières. Ses principaux avantages sont la personnalisation de masse, la réduction de production de déchets, des coûts de transport plus faibles, l’amélioration de l’innovation et de la créativité, la fabrication sur demande, la livraison « juste à temps », mais aussi la possibilité de remplacer les pièces de rechange de manière efficace et pratique. Des inconvénients peuvent être indiqués dans la rare applicabilité à la production de masse en raison du coût plus élevé et d’une vitesse de production plus faible par rapport à la fabrication traditionnelle, la nécessité d’un traitement de surface, un accès encore difficile aux applications de la technologie, le manque de ressources humaines qualifiées, des matériaux limités (en comparaison à la fabrication traditionnelle) aux coûts élevés. Cette littérature technique, cependant, n’a pas été suivie par celles portant sur les questions réglementaires qui pourraient être rencontrées par les applications liées à la fabrication additive.

Hype cycle impression 3D a3dm magazine

Nécessités légales et réglementaires pour la fabrication additive

Pour développer la fabrication additive sur la durée et permettre une application étendue à de nouveaux secteurs, des règles claires sont nécessaires. Par exemple, il n’existe pas d’indications précises sur les licences et les droits de propriété intellectuelle liés aux produits, mais aussi concernant la responsabilité pour les produits imprimés. Qui est responsable en cas de défaillance ou de problème ? Le titulaire ? Le concepteur ? Les fabricants du système ? L’utilisateur final de ce système ? Les fournisseurs de matériaux ? Ou les distributeurs du produit final ? D’autres questions cruciales portent sur la normalisation et la certification. De nombreux acteurs sont constamment impliqués dans l’amélioration de l’environnement réglementaire et ce domaine avance pas à pas.

Propriété intellectuelle et fabrication additive

La propriété intellectuelle joue un rôle majeur dans le développement économique et des systèmes de productions modernes. Les droits de propriété intellectuelle (DPI) sont l’une des questions les plus controversées dans la discussion sur la fabrication additive. Tandis que la communauté des utilisateurs d’imprimantes 3D considère les DPI comme une série de règlements qui protège les intérêts des grandes entreprises, ces dernières voient, parfois, la fabrication additive et l’impression 3D comme un outil potentiel pour le piratage des designs et des produits.

La propriété intellectuelle est un pilier important pour le développement de l’innovation industrielle. Il devient crucial de trouver un juste équilibre entre la protection des idées fondées sur les droits exclusifs et le droit d’utiliser librement et de commercialiser. Un système de DPI efficace est donc essentiel pour la poursuite du développement de la recherche et de la coopération à l’innovation. Et, dans ce domaine, l’Europe est à la traîne. Actuellement, les pays de l’UE possèdent peu de brevets liés à la fabrication additive. Les États-Unis mènent la course avec 946 brevets contre 146 pour l’Allemagne, premier pays européen et à la cinquième place mondiale derrière, respectivement, le Japon, la Chine et la Corée du Sud. Concernant les sociétés, derrière l’américaine 3D Systems et Stratasys (Israël), la première entreprise européenne est Materialise – basée en Belgique – avec 22 brevets. Les principaux acteurs, possesseurs de brevets, proviennent du secteur industriel. Selon le rapport Wohlers de 2014, en 2013, les trois quarts des brevets délivrés provenaient de sociétés, 10 % des universités, 10 % des acteurs individuels, et 6% des laboratoires à but non lucratif.

Le système européen actuel des DPI peut être amélioré, en particulier sur les coûts des brevets. En Europe, ces derniers sont toujours plus élevés que dans le reste du monde, représentant un lourd fardeau financier pour les start-up et les petites entreprises. De plus, leurs temps d’approbation par l’Office européen des brevets (OEB) sont également plus longs que ceux requis par l’Office des brevets du Japon (JPO) ou l’Office des brevets des États-Unis (USPTO). L’activation des droits de propriété intellectuelle inutilisés est un autre défi majeur. Les ventes aux enchères des DPI et la création de fonds de brevets (tels que ceux de la Deutsche Bank et Credit Suisse) qui achètent la propriété intellectuelle des universités et des entreprises représentent un développement intéressant. Certaines grandes entreprises ont également commencé à se concentrer sur l’activation des

DPI inutilisés, comme Microsoft, qui a créé des entreprises de DPI avec des start-up, et la néerlandaise TNO, qui a ouvert son portefeuille DPI aux start-up et aux PME. Un autre développement digne d’être mentionné est l’émergence de collaborations précompétitives à grande échelle dans laquelle les modèles des DPI prédéfinis sont utilisés pour protéger la propriété intellectuelle des technologies.

Dans notre analyse, en prenant en considération que tous les opérateurs doivent tenir compte du droit en raison des caractéristiques transfrontalières de la fabrication additive, nous nous sommes principalement concentrés sur les droits d’auteur, les marques et les brevets.

Le droit d’auteur

Le concept de droit d’auteur s’applique à une création intellectuelle enregistrée et qui existe comme une oeuvre littéraire, artistique ou musicale, ou comme un film, des enregistrements sonores ou des arrangements typographiques. Il donne des droits spécifiques à l’auteur, interdit les actions non autorisées et permet au propriétaire d’initier une action judiciaire contre les cas de contrefaçon ou de plagiat. Le droit d’auteur est – en général, avec quelques exceptions spécifiques – un droit protégé automatiquement et à l’international.

Dans le cas de l’impression 3D et de la fabrication additive, le point critique se situe sur la base de données de fichiers numériques CAO pouvant être partagés via Internet, dans des circonstances semblables à celles que les films et les producteurs ont connues. Une caractéristique clé du droit d’auteur est qu’il est difficile, voire impossible que deux personnes ou entités produisent une même création intellectuelle en même temps.

Marques

Une marque peut être un nom, un mot, un slogan, une conception, un symbole ou un autre dispositif unique qui identifient un produit ou une organisation. Elle est enregistrée au niveau national ou international auprès d’un organisme gouvernemental désigné. L’enregistrement peut prendre entre six et dix-huit mois et la protège, généralement dans le pays où elle est déposée. Cependant, au sein de l’Union européenne, il existe maintenant une marque communautaire (Community Trade Mark – CTM) qui apporte une protection dans tous les pays de l’UE. En outre, le système de Madrid offre une facilité à présenter des demandes de marques de commerce dans de nombreux pays en même temps. Les marques déposées peuvent être identifiées par l’abréviation « TM » ou le symbole « ® ». Il est, évidemment, illégal d’utiliser ces symboles ou de déclarer avoir reçu l’approbation lorsque la procédure d’enregistrement est en cours et qu’elle n’est pas encore finalisée. Aux États-Unis, il existe une différenciation entre les marques utilisées pour des produits et celles utilisées pour des services, avec une classification appelée « services de marques », bien que ceux-ci reçoivent la même protection juridique.

Les lois de protection des marques punissent généralement les impressions 3D à des fins commerciales, mais permettent aux particuliers un usage privé des produits ou des fichiers de CAO. Une perspective différente pourrait être représentée par des plateformes de partage, même si dans ce cas aussi la discrimination des fins commerciales devrait être appliquée.

Brevets

Les brevets sont appliqués aux procédés industriels et aux inventions pour les protéger, durant une période de temps limitée, contre la mise en œuvre non autorisée de l’invention. Cette dernière est définie, par un produit ou un processus, comme une solution à un problème technique spécifique. Les brevets sont des concessions accordées par les gouvernements nationaux qui donnent aux propriétaires un droit exclusif d’utilisation de vente ou de fabrication. Comme les marques, ils sont enregistrés au niveau national ou international auprès d’un organisme nommé par le gouvernement. Les brevets prennent généralement deux à trois ans pour être accordés.

Le développement des technologies de l’information et de la communication (TIC) met en péril la protection des brevets. Les infractions indirectes et par des tiers pourraient devenir de plus en plus fréquentes. Dans cet article, nous évitons intentionnellement d’évaluer les possibilités liées à l’expiration de brevets de fabrication additive, qui feront l’objet d’une analyse future.

Droits de conception

Les droits de conception peuvent être considérés à la fois comme des droits d’auteur et de conception. Ils peuvent être enregistrés d’une manière similaire aux brevets, mais ils sont assez difficiles à protéger, surtout en Europe.

DPI : la voie à suivre

Certaines interventions politiques et législatives, en soutien aux start-up et aux petites entreprises, pourraient réduire les coûts de la protection de la propriété intellectuelle (comme la réduction des frais d’entrée) et les délais de délivrance de brevets. Parallèlement, de nouvelles réglementations devraient saisir le secteur de la fabrication additive dans sa capacité à distribuer les données techniques et les fichiers (CAO). Cependant, aussi longtemps que les DPI liés à la fabrication additive ne seront pas entièrement définis, ce (nouveau) potentiel ne pourra pas être utilisé. Le cadre législatif et réglementaire doit être réexaminé avec une attention particulière pour les nouvelles technologies et l’innovation.

Standardisation et certification

Selon une récente étude du Centre commun de recherche (CCR, Joint Research Centre), « les standards sont très importants car ils fournissent des exigences, des spécifications, des lignes directrices ou des caractéristiques qui peuvent être utilisées pour veiller à ce que les matériaux, les produits, les processus et les services soient adaptés à leur usage. Ils contribuent à éliminer les obstacles techniques, conduisent à de nouveaux marchés et profitent à la croissance économique. Ils facilitent également le transfert de technologie et contribuent à assurer la sécurité des produits, affectant ainsi la vie quotidienne des citoyens ». En général, les objectifs de la standardisation sont de promouvoir la qualité des produits, des procédés et des services pour l’amélioration de la qualité de vie, la sécurité, la santé et la protection de l’environnement, ainsi que pour une meilleure utilisation des matériaux, de l’énergie et des ressources humaines dans la production. La standardisation permet une communication claire et sans ambiguïté entre tous les partis intéressés. Elle est inscrite dans des documents juridiques afin de promouvoir le commerce international par l’élimination des barrières créées par les différences nationales.

L’utilisation des technologies de fabrication additive à des fins industrielles devrait donc se concentrer sur l’application cohérente et la répétabilité, pour garantir un développement généralisé. Tous les éléments de la chaîne de valeur (en tant que matériaux, équipements et procédés) doivent être qualifiés et certifiés à plusieurs reprises pour obtenir la fabrication de pièces de haute qualité. Le manque de standardisation des matériaux, des procédés et des produits rend difficile la fabrication de ces pièces. L’élaboration de standards pour la qualification et la certification est compliquée en raison des nombreux matériaux, machines et procédés. Un déploiement accru de ces technologies nécessitera l’élaboration de normes pour faciliter la certification de tous les matériaux, machines, procédés et produits.

La normalisation

Les principaux organismes de normalisation, actifs dans le monde de la fabrication additive, et leurs comités techniques (TC) sont l’ASTM (American Society of the International Association for Testing and Materials – F42), l’Organisation internationale de normalisation (ISO – TC 261) et le Comité européen de normalisation (CEN rapproché avec le CENELEC – TC 438). Parallèlement, de nombreux organismes nationaux (ONN) couvrent le secteur de la fabrication additive, comme l’Association française de normalisation (AFNOR) en France avec le comité UNM 920, le VDI en Allemagne avec le comité GPL sur la production et la logistique, l’AENOR en Espagne avec le comité AEN/CTN 116, le SIS en Suède avec le comité SIS/TK 563 ou le BSI au Royaume-Uni avec le comité AMT/8. Dans la fabrication additive, à la différence d’autres secteurs où la concurrence est plus marquée, ces principaux organismes de normalisation travaillent en coordination pour atteindre l’objectif commun d’adopter un ensemble de normes pouvant être utilisées à l’échelle mondiale. Actuellement, l’ASTM F42 a conclu un accord de coopération avec l’ISO TC 261 sur l’adoption de normes communes. Le CEN TC 438 évalue les normes existantes au niveau d’ISO TC 261 qui pourraient être adoptées en Europe. Une structure commune définit plusieurs niveaux de normes : les normes générales (concepts généraux spécifiques et exigences communes), la catégorie des normes (exigences spécifiques à traiter ou catégories de matériaux) et les normes spécialisées (exigences spécifiques à un matériau, processus ou application spécifique).

Le Comité européen (CE) a financé le projet de l’UE pour l’« Action de soutien de la standardisation dans la fabrication additive » (SASAM). Une feuille de route pour les activités de standardisation coordonne un groupe de plus de 122 intervenants de l’industrie du secteur, dont une majorité d’Européens. Ces intervenants ont indiqué la nécessité et le type de normes à élaborer en fonction des catégories comme la conception, les besoins industriels, la qualité des pièces fabriquées, la sécurité (règlements) et l’éducation.

Standardisation : la voie à suivre

En finançant le projet SASAM, l’Europe, à travers le CEN/TC 438 et sa coopération avec l’ISO TC 261 et l’ASTM F42, a montré son soutien au développement de normes dans le secteur de la fabrication additive. L’accord de Vienne entre l’ISO et le CEN permet également l’approbation de normes européennes et internationales, sur la base d’une seule version préliminaire.

Les technologies de fabrication additive sont interdisciplinaires. Certains matériaux, méthodes d’essai et propriétés définis, ainsi que certaines étapes du processus et de préparation des données sont similaires à d’autres procédés industriels. Par conséquent, il est nécessaire d’évaluer comment connecter les activités de standardisation en fabrication additive avec d’autres ISO/TC et CEN/TC. L’industrie, les organismes de normalisation et les parties prenantes se concentrent sur l’objectif de parvenir à un développement de normes communes dans le secteur en :

  • renforçant la coordination entre les comités techniques (TC) des organismes de standardisation spécialisés dans la fabrication additive : ASTM F42, ISO TC 261 et CEN CENELEC TC 438 ;
  • évitant les activités parallèles et donc le risque de perdre des experts ;
  • menant des actions de sensibilisation auprès des entreprises de machines-outils, des associations nationales et des parties prenantes ;
  • soutenant davantage l’engagement de l’industrie dans l’ISO/TC261, le CEN CENELEC et l’ASTM pour recueillir les contributions des parties prenantes en termes d’exigences de standardisation et de certifications ;
  • élaborant des processus visant à accroître la certification des pièces produites par fabrication additive ;
  • élaborant des techniques avancées d’inspection et contrôle de la qualité ;
  • élaborant des méthodes pour prévenir ou corriger les défauts du produit.
  • développant des systèmes de qualité couvrant l’ensemble de la chaîne de fabrication ;
  • évaluant les standards déjà approuvés et existants dans différents secteurs et qui pourraient être étendus à la fabrication additive.

Règlements médicaux

Les questions de réglementation sont une préoccupation majeure de tous les secteurs d’application, et particulièrement pour le secteur médical. Nous présenterons la situation particulière de ce secteur dans le prochain numéro d’A3DM Magazine, tout en analysant l’impact de la fabrication additive sur le développement de l’industrie médicale.

 

Liens utiles

Institut national de la propriété industrielle (INPI) : http://www.inpi.fr

Bureau de la propriété intellectuelle (BDPI) : http://www.droitsdauteur.culture.gouv.fr/index-pla.htm

Organisation mondiale de la propriété intellectuelle : http://www.wipo.int/portal/index.html.en

US Patent Office : www.uspto.gov

Office de la propriété intellectuelle (UK) : www.ipo.gov.uk

Office européen des brevets : www.european-patent-office.org

Irish Patent Office : www.patentsoffice.ie

American Society of the International Association for Testing and Materials : http://www.astm.org/COMMITTEE/F42.htm

Organisme international de normalisation : http://www.iso.org/iso/fr/standards_development/technical_committees/other_bodies/iso_technical_committee.htm?commid=629086

Comité européen de normalisation : https://standards.cen.eu/dyn/www/f?p=204:7:0::::FSP_ORG_ID:1961493&cs=1725A335494BA95FA4CC9FE85A6F6B4B1

 

La moustache, un cas de propriété

Chess with Mustaches est une oeuvre originale inspirée des travaux de Marcel Duchamp.

Peu de monde, en particulier en France, ignore qui est Marcel Duchamp et son oeuvre la « Joconde avec moustaches » (L.H.O.O.Q). L’artiste a également créé un jeu d’échecs, oeuvre moins connue. En 2014, aux États-Unis, des artistes de fabrication 3D, Scott Kildall et Bryan Cera, ont produit des pièces d’échecs imprimées en 3D et représentant les sculptures de Marcel Duchamp. Les modèles numériques ont été téléchargés, gratuitement, sur le site de partage de fichiers Thingiverse sous le titre Readymake. Rapidement, les artistes ont reçu une lettre d’avertissement de la Fondation Duchamp citant une violation du droit d’auteur. La fondation se fondant sur le droit français existant depuis 1923 (Droit d’auteur de la France), a obligé les artistes à supprimer leurs fichiers. Scott Kildall et Bryan Cera ont été contraints de retirer leur travail du Web. En 2015, ils ont imprimé en 3D un nouveau projet intitulé Chess with Mustaches, répondant ainsi à la succession Duchamp. Cette oeuvre est une réplique du jeu de Marcel Duchamp, mais avec de petites moustaches ajoutées à chaque pièce. Les artistes « ont l’espoir que ce projet amène les personnes à parler des connexions entre la propriété intellectuelle, les oeuvres d’art, l’impression 3D et l’Internet ».

http://kildall.com/project/chess-with-mustaches/

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